CUVEE TESTEE PAR LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS
Présentation de la marque CUVEE TESTEE PAR LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS
Déposée le 24 mai 1988 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « CUVEE TESTEE PAR LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE TESTEE PAR LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE TESTEE PAR LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS est expirée depuis le 24 mai 1998.
CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03